INVESTISSEMENT ET CONSEIL EN TECHNOLOGIES ET MARKETING AUX INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES SARL
Numéro de dépôt :
3341105
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
Présentation de la marque LA CUISSON À LA CARTE
Déposée le 4 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVESTISSEMENT ET CONSEIL EN TECHNOLOGIES ET MARKETING AUX INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CUISSON À LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INVESTISSEMENT ET CONSEIL EN TECHNOLOGIES ET MARKETING AUX INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES domicilié(e) 10 RUE SCHWEITZER,67190 GRESSWILLER - 67190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 017 890 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHRISTIAN MADELAINE ICTM IAA SARL BUREAUX : 1 ALLE FRANCOIS MITTERAND 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN domicilié(e) 10 RUE SCHWEITZER,67190 GRESSWILLER - 67190 - France.
La marque LA CUISSON À LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISSON À LA CARTE est expirée depuis le 4 février 2015.
INVESTISSEMENT ET CONSEIL EN TECHNOLOGIES ET MARKETING AUX INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : EASY-COOK , CUISI-KONCEPT
INVESTISSEMENT ET CONSEIL EN TECHNOLOGIES ET MARKETING AUX INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES SARL - 10 RUE SCHWEITZER,67190 GRESSWILLER - 67190 - France - SIREN 429017890
MONSIEUR CHRISTIAN MADELAINE ICTM IAA SARL BUREAUX : 1 ALLE FRANCOIS MITTERAND 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 10 RUE SCHWEITZER,67190 GRESSWILLER - 67190 - France
Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428887 - Publication au BOPI 2006-02-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; charcuteries ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services traiteurs. Services hôteliers. Maisons de retraite pour personnes âgées. Appareils de cuisson.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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